Attention, ces arrétés ministériels ou préfectoraux peuvent évoluer en fonction de certains impératifs!
Ils ne sont ici qu'a titre d'informations et de renseignements.
Bien sûr nous essairons de toujours vous tenir au courant des éventuelles modifications, mais le RCME ne peut-être tenus pour responsable de tous problémes en cas de changement de dernieres minutes sur ces arrétés.
Pour infos toutes ces informations sont consultables sur le site de notre fédération dont voici le lien direct:
http://www.fdc-13.com/documents/documents.html
Merci
Arrété préfectoral saison de chasse 2015/2016
Voici l'arrêté préfectoral concernant les jours d'ouverture et de fermeture des différents gibiers dans les bouches du Rhône.
Dates ouverture migrateurs et gibiers d'eau saison 2015/2016 page 1
Dates ouverture migrateurs et gibiers d'eau saison 2015/2016 page 2
Validité territoriale
Carte des communes limitrophes ou l'on peut chasser avec un permis validé dans les BdR
Arrété ministériel de 2015 concernant les nuisibles
Formulaire déclaration de piégeage saison 2013/2014
Status du garde particulier.pdf
Formation Garde Particulier
Formation Piégeur Agréé
Formation Chasse à l'Arc
Reprise lapin (furetage)
Demande d'acquisition, de cession, de vente... d'une arme
Demande de délivrance permis de chasser.
Déclaration de perte, duplicata d'un permis de chasser
Déclaration de détention d'armes, de vente, de cession ou mise en possession d'arme
Fiche de reprise d'oiseau bagué
Etude Turdidés
